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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS
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ETOILE-CREME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETOILE-CREME
L'ETOILE DU VERCORS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1559774
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
30/10/2009

Présentation de la marque ETOILE-CREME

Déposée le 30 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « ETOILE-CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ETOILE DU VERCORS domicilié(e) 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX (dossier no 2153390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 154 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2153390) - France.

La marque ETOILE-CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE-CREME est expirée depuis le 30 octobre 2009.

L'ETOILE DU VERCORS a également déposé les autres marques suivantes : V , LOU GARRIGOU , OPIDOM , LE SAVOURET V , V L'ETOILE DU VERCORS , V L'ETOILE DU VERCORS , VERCORFIN , LES GOTTONS , L'EXCEPTION , Le respect des traditions du terroir


L'ETOILE DU VERCORS (société anonyme) - 38680 SAINT-JUST-DE-CLAIX (dossier no 2153390) - France - SIREN 780154803


NOVAMARK - (dossier no 2153390) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1999 n°2153390 - Publication au BOPI 1999-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272539 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 23 février 1999 - Changement d'adresse n°272538 - Publication au BOPI 1999-02-23

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